Seegang

Conditions générales

Introduction
Faire de la voile ou naviguer à bateau moteur, ce sont des sports effectués en plein air – le vent et les conditions météorologiques sont maintes fois imprévisibles. En s’inscrivant, le client/la cliente reconnait, qu’il/elle prend des risques en faisant de la voile ou du bateau à moteur (p.ex. le danger de se noyer) et que des accidents peuvent arriver, même en apportant toutes les précautions nécessaires et possibles.

1 Inscription
1.1 L’inscription par le client/la cliente se fait verbalement ou par écrit ou encore selon le cas par voie électronique. Les inscriptions des cours de semaine seront confirmées par seegang.ch par écrit ou par voie électronique.
1.2 Les conditions générales de seegang.ch sont élément intégrant des relations d’affaires.

2. Conditions d’annulation et de report
2.1 En cas d’annulation ou de report d’un cours de semaine/intensif jusqu’à trente jours avant le cours, cinquante pour cent des frais du cours sont dus. En cas d’annulation ou de modification à plus court terme, les frais complets sont dus.
2.2 Toutes les autres leçons peuvent être annulées ou reportées sans frais jusqu’à 48 heures par avance du rendez-vous convenu. En cas d’annulation à plus court terme les frais complets sont dus.

3. Accomplissement d’un cours
3.1 Les cours ont en principe lieu par tous les temps. En conclusion c’est le moniteur qui décide de quelle manière a lieu une leçon.
3.2 En cas que l’avis de prudence/de vent fort (feu orange scintillant à 40 apparitions de lumière par minute) est enclenché c’est le moniteur qui décide en conclusion de sortir du port et le moniteur décide également en conclusion de retourner éventuellement au port d’attache ou d’aborder un autre port.
3.2 Dans aucun cas il n’y a une sortie du port en cas d’avis de tempête (feu orange scintillant à environ 90 apparitions de lumière par minute). En cas d’un avis de tempête pendant qu’un bateau de seegang.ch se trouve déjà sur le lac, celui-ci abordera si possible le port d’attache.
3.3 Le client/la cliente reconnaît et accepte que seegang.ch dans certains cas (p.ex. attendre sur le lac ou dans un autre port que le port d’attache que le gros temps s’apaise ou pendant un manœuvre de sauvetage ou un manœuvre de secours) ne peut pas garantir un retour ponctuel au port d’attache. seegang.ch décline toute responsabilité envers d’éventuels dommages résultants de telles situations.

4. Préparer l’examen
4.1 Le but des cours offerts menant au permis de conduite pour bateaux est ainsi que le client/la cliente puisse atteindre la capacité de réussir l’examen. Des éventuelles indications dans ses offres publiées par seegang.ch, concernant la durée nécessaire pour l’obtention des permis de bateau moteur ou voile, basent sur des expériences et peut être individuellement inférieure ou dépassée. seegang.ch ne peut donc pas garantir que la capacité de réussir l’examen de conduite pour bateaux puisse être atteinte dans la durée conséquente.
4.2 seegang.ch ne peut pas garantir la réussite de l’examen de conduire pour bateaux. Des indemnisations de frais de cours ainsi que toute prétention en cas d’examen échoué sont exclus.

5. Coaching sur les bateaux hors propriété de l'école
Dans les cas de coaching sur des bateaux qui ne sont pas mis à disposition par seegang.ch le client / la cliente reste en fonction de conducteur du bateau avec toutes les consequences légales liés à cette fonction. Notamment, il / elle est entièrement résponsable pour l'état légal et la navigabilité du bateau et son assurance. Le moniteur / la monitrice excerce seulement une fonction de coach. 

6. Sécurité, gilets de sauvetage
6.1 Toutes indications du moniteur données sur le bateau-école sont à suivre à tout temps et en tout cas. seegang.ch se réserve le droit d’ exclure des clients/clientes du cours, s’ils ne suivent pas les instructions, et rembourse les frais du cours éventuellement déjà payés.
6.2 Tout client/toute cliente reçoit au début du cours une instruction de sécurité. 
6.3 Les engins de sauvetage individuel (gilets de sauvetage) sont conformément aux demandes de la loi mis à dispositions à bord du bateau-école par seegang.ch. Il est obligatoire pour toute personne à bord du bateau-école de porter le gilet de sauvetage pendant les cours dans les mois de Novembre à Mai ainsi que par force du vent de quatre Beaufort ainsi que dès le premier ris (voilier). Dans tous les cas c’est moniteur qui décide s’il faut porter le gilet de sauvetage.
6.4 Pour les personnes ne sachant pas nager et les enfants il est obligatoire de porter le gilet de sauvetage à bord du bateau-école à tout temps.

7. Habillement
7.1 Des vêtements adéquats ne sont pas seulement une question de confort, mais aussi un facteur de sécurité. Le client/la cliente est soucieux/se d’un habillement adapté au temps et aux conditions sur le lac.
7.2 Il n’est pas permis de laisser ses longs cheveux libres à bord du bateau-école (voilier).
7.3 Il est obligatoire de porter des souliers à bord du bateau-école. Le client/la cliente porte des souliers avec une semelle claire (respectivement une semelle qui ne déteint pas sur le pont du bateau) et qui sont à mettre sur le ponton devant le bateau.

8. Conditions de payement
8.1 Pour les cours de semaine/intensifs les frais convenus, inclus la cotisation d’assurance, sont à payer au plus tard quatorze jours avant le début du cours.
8.2 Pour toutes les autres leçons, inclus la cotisation d'assurance, les frais sont à payer au plus tard 48 heures avant le premier rendez-vous conclus.
8.3 La location du bateau-école pour l’examen est à payer avec les autres frais de cours.

9. Assurance
9.1 Le client/la cliente est assuré par l’assurance bateau respectivement l’assurance responsabilité civile de seegang.ch selon le cas et dans le cadre de l’assurance responsabilité civile.
9.2 Toute autre assurance (p.ex. assurance accident) est affaire du client/de la cliente.
9.3 seegang.ch ne couvre pas des dommages des effets personnels d’un client/d’une cliente.

10. Tribunal compétant
Le tribunal compétant est le siège de seegang.ch.

En cas de doute, la version allemande fait foi.